Mentions légales

Pankärt agency
Entreprise individuelle
46, rue de Coulmiers — 44000 Nantes, France
SIRET : 520 388 430 00065
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication : Cédric Perrénès
contact@pankartagency.com  +33 6 15 46 88 87

OVH SAS
2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926
Filiale d’OVH Groupe SA

L’ensemble des contenus de ce site — textes, noms créés, descriptions de projets, structure, mise en page — est la propriété de Pankärt agency, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les noms cités dans le portfolio sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Ils sont présentés à titre de références de travaux réalisés.

Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, adresse e-mail, description du projet, message) servent uniquement à répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni vendues, ni utilisées à des fins commerciales.

Ces données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande et à la relation qui peut en découler, puis supprimées.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition sur vos données. Pour l’exercer, écrivez à contact@pankartagency.com.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d’audience, de publicité ou de suivi.

Le formulaire de contact est protégé contre les envois automatisés par Cloudflare Turnstile, qui n’utilise pas de cookie de suivi et ne collecte pas de données personnelles à des fins publicitaires.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Pankärt agency s’efforce d’en assurer l’exactitude mais ne peut garantir qu’elles soient exemptes d’erreurs ou d’omissions.

Les vérifications juridiques mentionnées sur ce site constituent un préfiltrage réalisé sur les bases publiques accessibles (INPI, RCS, EUIPO, OMPI, noms de domaine). Elles ne se substituent pas à une recherche d’antériorité complète, qui relève d’un conseil en propriété industrielle. Pankärt agency ne saurait être tenue responsable des suites d’un dépôt effectué sans cet accompagnement.

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Pankärt agency n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y figurent.

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.